Sommaire
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▫
Aigurande
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Baux sous seing privé
▪
Actes et baux sous seing privé (extraits)
▪
Bordereaux des actes déposés
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations de successions
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes extrajudiciaires
▪
Carnets de comptes ouverts
▪
Renvois
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▫
Sommiers
▪
Sommier des baux
▪
Sommier des droits constatés n°1
▪
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct
▪
Sommier des découvertes
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des extraits de sépultures
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des baux
▪
Table des baux écrits
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des testaments
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des successions acquittées
▫
Ardentes
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Actes sous seing privé (extraits)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
▪
Baux sous seing privé
▪
Baux sous seing privé (extraits)
▪
Renvois
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des testaments, donations, etc
▪
Table des baux
▫
Ardentes/Châteauroux
▫
Fichiers
▪
Fichier n°1
▪
Fichier n°2: décédés
▫
Argenton-sur-Creuse
▪
Actes civils publics
▪
Actes notariés, actes SSP (extraits)
▪
Actes sous seing privé
▪
Baux sous seing privé
▪
Actes et baux sous seing privé (extraits d')
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès -successions foraines
▪
Déclarations de successions
▪
Fiches décès
▪
Bordereaux des actes déposés
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes extrajudiciaires
▫
Impôt de solidarité nationale
▪
Déclarations
▪
Biens forains
▪
Sociétés
▪
Renvois
▪
Carnets de comptes ouverts des officiers ministériels
▪
Mutations de fonds de commerce
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▫
Sommiers
▪
Sommier des baux
▪
Sommier des découvertes des droits d'enregistrement
▪
Sommier des droits certains
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des extraits mortuaires
▪
Table des extraits de sépultures
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table alphabétique des mutations en ligne collatérale
▪
Table des mariages
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des testaments
▪
Table des baux
▫
Bélâbre
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
▪
Actes judiciaires
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Baux sous seing privé
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▫
Sommiers
▪
Sommier des recettes des déclarations des héritiers légat.
▪
Sommier de recouvrement de l'impôt
▪
Sommier des baux
▪
Sommier des valeurs inactives
▪
Sommier des surséances
▪
Sommier de consistance des domaines de l'Etat
▪
Renvois
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des baux écrits
▪
Table des extraits de sépultures
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table de créances- fausses estimations.
▪
Table des testaments
▪
Testaments non enregistrés
▪
Table des donations
▪
Table des mutations collatérales
▪
Table alphabétique des inventaires après décès
▪
Table des créances hypothécaires
▫
Le Blanc
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Baux sous seing privé
▪
Actes et baux SSP (extraits)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès - successions extérieures
▪
Déclarations de successions
▪
Bordereaux des actes déposés
▪
Actes notariés, actes SSP (extraits)
▪
Donations, donations-partages (extraits)
▪
Mutations de fonds de commerce (extraits)
▪
Mutations de fonds de commerce SSP (extraits)
▪
Actes judiciaires
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes extrajudiciaires
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Insinuation des donations entre vifs
▪
Registres de comptes ouverts avec les officiers ministériels
▪
Comptes de notaires (arrondissement du Blanc)
▪
Notices de décès (Mézières, Tournon, Bélâbre)
▪
Notices décès (Le Blanc)
▪
Fiches de décès
▪
Impôt de solidarité nationale
▪
Registre de correspondance
▪
Registre de recette: bordereaux de journée
▪
Opérations de bourse
▪
Tableau de guerre (achat, entretien, réparations de véhicules)
▪
Renvois
▫
Sommiers
▪
Sommier des droits constatés (n°1)
▪
Sommier des droits constatés (n°2)
▪
Sommier des droits constatés (n°3)
▪
Sommier pour le recouvrement
▪
Sommier des avances et des droits en débet
▪
Sommier de surveillances
▪
Sommier des droits de bail à recouvrer
▪
Sommier des baux
▪
Sommier des comptes des redevables
▪
Sommier des surséances
▪
Sommier des consignations
▪
Sommier des biens séquestrés
▪
Sommier des immeubles de l'Etat non affectés à des services publics
▪
Sommier des découvertes
▪
Sommier des successions en déshérence
▪
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct
▪
Sommier
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des baux
▪
Table des baux écrits
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des extraits de sépultures
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des mutations collatérales
▪
Table des testaments
▫
Buzançais
▪
Actes civils publics
▪
Actes civils publics (extraits)
▪
Actes sous seing privé
▪
Actes sous seing privé (extraits)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
▪
Déclarations de successions
▪
Baux sous seing privé
▪
Baux sous seing privé (extraits)
▪
Actes extrajudiciaires
▪
Renvois
▫
Fichiers
▪
Fichier n°1
▪
Fichier n°2: décédés
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▫
Sommiers
▪
Sommier des successions vacantes
▪
Sommier des baux
▪
Sommier d'ordres et instructions
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et anciens possesseurs
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des successions collatérales
▪
Table des extraits de sépultures
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des donations
▪
Table des testaments
▪
Table des inventaires après décès
▪
Table des baux
▫
Autres registres
▪
Amendes pour les délits de chasse
▪
Registre des condamnés aux amendes
▪
Remplacements pour le service militaire
▫
Châteauroux
▫
Centre des impôts de Châteauroux avant 1966 ou 1969
▪
Actes civils publics
▪
Actes civils publics (extraits)
▫
Actes sous seing privé
▪
Châteauroux
▪
Châteauroux A.C.
▪
Châteauroux A.J.
▪
Actes sous seing privé (extraits)
▪
Baux sous seing privé
▪
Baux sous seing privé (extraits)
▪
Actes et baux sous seing privé; actes administratifs
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
▪
Déclarations de successions
▫
Actes judiciaires
▪
Actes judiciaires (tribunaux civils et de commerce)
▪
Actes judiciaires (tribunal civil)
▪
Actes judiciaires (tribunal de commerce)
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes judiciaires (extraits)
▪
Actes extrajudiciaires
▫
Renvois
▪
Châteauroux (I)
▪
Châteauroux (II)
▫
Impôt de solidarité nationale
▪
Déclarations
▪
Biens forains
▪
Insinuation des donations entre vifs
▪
Carnets - registres de comptes ouverts avec les officiers ministériels
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▫
Sommiers
▪
Sommier des opérations de trésorerie
▪
Sommier des découvertes
▪
Sommier des droits et produits constatés à recouvrer
▪
Sommier des successions vacantes et des séquestres
▪
Sommier des baux
▪
Sommier des comptes des redevables
▪
Sommier des successions en déshérence
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des baux
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des extraits de sépultures
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des testaments
▪
Table des donations
▫
Autres registres
▪
Registre de correspondance
▪
Registre de dépense des receveurs
▪
Licences spectacles, locaux loués en garni, taxes locales
▪
Main courante de caisse
▪
Journal des recettes par effets postaux
▪
Registre des amendes pour délits de chasse
▫
Centre des impôts de Châteauroux de Gâtine depuis 1966
▪
Fiches de décès
▪
Déclarations de successions
▫
Centre des impôts de Châteauroux du Val de l'Indre depuis 1969
▪
Fiches de décès
▪
Déclarations de successions
▪
Bordereaux des actes déposés
▫
Recette divisionnaire
▪
Extraits d'actes notariés, judiciaires, sous seing privé
▫
Recette principale
▪
Extraits d'actes notariés, d'actes sous seing privé
▫
Châtillon-sur-Indre
▪
Actes civils publics
▪
Actes civils publics (extraits)
▪
Actes sous seing privé
▪
Actes sous seing privé (extraits)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
▪
Déclarations de successions
▪
Actes judiciaires
▪
Baux sous seing privé
▪
Baux sous seing privé (extraits)
▪
Registre des amendes pour délits de chasse
▪
Renvois
▫
Fichiers
▪
Fichier n°1
▪
Fichier n°2: décédés
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des baux
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des testaments
▪
Table des donations
▪
Table des testaments, donations et dispositions éventuelles
▪
Table des créances hypothécaires
▪
Table des mutations des immeubles réels
▪
Table des successions acquittées
▫
La Châtre
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Baux sous seing privé
▪
Actes et baux sous seing privé (extraits)
▪
Baux notariés (extraits)
▪
Actes notariés, actes sous seing privé (extraits)
▪
Bordereaux des actes déposés (I)
▪
Bordereaux des actes déposés (II)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
▪
Déclarations de successions
▪
Successions (extraits)
▪
Actes judiciaires
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes extrajudiciaires
▪
Carnets de comptes ouverts avec les officiers ministériels
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Sociétés: statuts, mouvements de capitaux. Conventions
▪
Registre de dépense
▪
Sociétés, taxes additionnelles
▪
Registre standard
▪
Taxe sur les radiations
▪
Renvois
▫
Sommiers
▪
Sommier des droits constatés n°1
▪
Sommier des droits constatés n°2
▪
Sommier des droits constatés n°3
▪
Sommier des surveillances
▪
Sommier pour le recouvrement
▪
Sommier des découvertes
▪
Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu
▪
Sommier des avances et des droits en débet
▪
Sommier des immeubles de l'Etat non affectés à des services publics
▪
Sommier de consistance des domaines de l'Etat
▪
Sommier des opérations de trésorerie
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des testaments
▪
Table des baux
▪
Table des baux écrits
▪
Table des extraits de sépulture
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table de donations entre vifs
▪
Table alphabétique des inventaires après décès
▪
Table alphabétique des appositions et levées de scellés
▫
Cluis
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des extraits de décès
▪
Table des extraits de sépulture
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des mutations collatérales
▫
Ecueillé
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Actes sous seing privé (extraits)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
▪
Baux sous seing privé
▪
Baux sous seing privé (extraits)
▪
Renvois
▪
Registre de recettes des amendes pour délits de chasse
▪
Fichier
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des testaments
▫
Eguzon
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Baux sous seing privé
▪
Actes et baux sous seing privé (extraits)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations de mutations par décès - successions extérieures.
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes extrajudiciaires
▫
Impôt de solidarité nationale
▪
Déclarations
▪
Renvois
▪
Mutations collatérales
▪
Registres des visas pour valoir timbre
▪
Répertoire des enregistrements et des déclarations
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des testaments et donations
▪
Table des partages
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des baux
▪
Table des baux écrits
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des successions acquittées
▫
Issoudun
▪
Actes civils publics
▪
Actes civils publics - actes sous seing privé
▫
Actes sous seing privé
▪
Issoudun
▪
Issoudun A.C.
▪
Issoudun A.J.
▪
Baux sous seing privé
▪
Actes et baux sous seing privé (extraits)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès; successions foraines
▪
Déclarations de successions
▪
Actes judiciaires
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes extrajudiciaires
▪
Renvois
▪
Répertoire des enregistrements et des déclarations
▪
Bordereaux journaliers
▪
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
▪
Mutations extérieures de fonds de commerce
▪
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle; autres actes
▪
Autres actes
▪
Actes administatifs
▪
Bordereaux des actes notariés
▪
Impôt de solidarité nationale
▪
Impôt de solidarité nationale (biens forains)
▪
Insinuations et donations
▫
Sommiers
▪
Sommier des baux
▪
Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
▪
Sommier des locations
▪
Sommier des découvertes
▪
Sommier des surveillances
▪
Sommier des droits constatés
▪
Sommier des droits de bail à recouvrer
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des baux
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des extraits de sépultures
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des testaments
▪
Table des baux écrits
▪
Table des donations
▪
Table des baux écrits
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des mutations collatérales
▫
Levroux
▪
Actes civils publics
▪
Actes civils publics (extraits)
▪
Actes sous seing privé
▪
Actes sous seing privé (extraits)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès- successions extérieures.
▪
Déclarations de successions
▪
Baux sous seing privé
▪
Baux sous seing privé (extraits)
▪
Carnets des comptes ouverts avec les officiers ministériels
▪
Renvois
▫
Impôt de solidarité nationale
▪
Biens forains
▫
Fichiers
▪
Fichier n°1
▪
Fichier n°2: décédés
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des acquéreurs et des nouveaux possesseurs
▪
Table des testaments, donations et dispositions
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des testaments
▪
Table des donations
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▫
Luçay-le-Mâle
▪
Actes civils publics
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des baux
▪
Table des co - partageants
▪
Table des donations
▫
Mézières-en-Brenne
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
▪
Déclarations de successions
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes extrajudiciaires
▪
Baux sous seing privé
▪
Actes notariés (extraits)
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Renvois
▪
Inventaire des archives, du mobilier et du matériel
▫
Sommiers
▪
Sommier des baux
▪
Sommier des droits constatés
▪
Sommier des successions en déshérence
▪
Sommier des découvertes
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des baux
▪
Table des baux écrits
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des testaments
▫
Neuvy-saint-Sépulcre
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Baux sous seing privé
▪
Actes et baux sous seing privé (extraits)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
▪
Déclarations de successions
▪
Bordereaux des actes déposés
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes extrajudiciaires
▪
Renvois
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Carnet de comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels
▪
Registre de correspondance
▪
Registre de dépense
▫
Sommiers
▪
Sommier des droits constatés n°1
▪
Sommier des droits constatés n°2
▪
Sommier des baux
▪
Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu
▪
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières
▪
Sommier de surveillance
▪
Sommier des biens séquestrés
▪
Sommier des découvertes
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des baux des biens des gens de main morte
▪
Table des baux des biens appartenant aux laïcs
▪
Table des baux de toute nature
▪
Table des baux écrits
▪
Contrats de mariages
▪
Tables des sépultures et décès
▪
Successions acquittées
▪
Table des testaments
▪
Table des mutations collatérales
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des contrats de mariages
▫
Poulaines
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès- successions extérieures
▪
Actes judiciaires
▪
Renvois
▪
Baux sous seing privé
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des testaments
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des partages
▪
Table des co - partageants
▪
Table des donations
▪
Registres des visas pour timbres
▪
Sommier des biens nationaux
▪
Contributions foncières
▪
Biens des émigrés
▪
Biens séquestrés (Talleyrand)
▪
Sommiers des baux
▪
Registre des tournées
▪
Registre de correspondance
▪
Actes d'huissier
▪
Formalités en débit
▪
Droits casuels
▪
Biens des communes
▪
Table des testaments, donations et dispositions
▫
Saint-Benoît-du-Sault
▪
Actes civils publics
▪
Actes civils publics (extraits)
▪
Actes sous seing privé
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
▪
Bordereaux des actes déposés
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes extrajudiciaires
▪
Baux sous seing privé
▪
Renvois
▫
Impôt de solidarité nationale
▪
Déclarations
▪
Biens forains
▪
Comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels
▫
Sommiers
▪
Sommier des biens séquestrés
▪
Sommier des épaves et déshérences
▪
Sommier des baux
▪
Répertoires des enregistrements et déclarations
▪
Table des décès
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des extraits de sépulture
▪
Table des testaments
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des donations
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des baux
▪
Table des baux écrits
▪
Recette des amendes
▫
Saint-Gaultier
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Baux sous seing privé
▪
Actes et baux sous seing privé (extraits)
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
▪
Renvois
▪
Actes judiciaires
▪
Carnets registres des comptes ouverts
▪
Sommier des baux
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des décès et absences constatées par jugement
▪
Table des successions acquittées
▪
Table des successions collatérales
▪
Table des extraits de sépultures
▪
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
▪
Table des vendeurs et précédents possesseurs
▪
Table des contrats de mariages
▪
Table des baux écrits
▫
Sainte-Sévère-sur-Indre
▪
Actes civils publics
▪
Actes sous seing privé
▪
Déclarations des mutations par décès
▪
Déclarations des mutations par décès - successions extérieures.
▪
Actes judiciaires (petit judiciaire)
▪
Actes extrajudiciaires
▪
Renvois
▪
Répertoire des enregistrements et déclarations
▪
Carnet de comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels
▫
Sommiers
▪
Sommier des droits constatés n°1
▪
Dépouillements des recettes sur les droits constatés n°3
▪
Sommier des baux
▪
Sommier des découvertes
▪
Sommier des droits de bail à recouvrer
▪
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct
▪
Sommier des biens séquestrés
▪
Sommiers divers
▪
Table alphabétique des successions et absences
▪
Table des baux
▪
Table des baux écrits
▪
Table des partages
▪
Table des contrats de mariages